CIRDOC – Institut occitan de cultura
Siège social :
1, bis bvd Du Guesclin
BP 180 – 34503 Béziers Cedex
Tel : 04 67 11 85 10
SIRET : 200 088 441 00015
Code APE : 8412Z
N° TVA : FR4120008844100015
Les informations contenues dans ce site ne sont pas contractuelles et sont susceptibles de modifications sans préavis. En dépit de mises à jour fréquentes, le CIRDOC-Institut occitan de Cultura ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations présentes sur ce site.
L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation sans réserve des conditions suivantes :
- Propriété Intellectuelle
- Garanties
- Données Personnelles
- Informations relatives à l’éditeur
1. Propriété intellectuelle
Toutes les données de quelque nature qu’elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, figurant sur le Site, sont nécessairement protégées par le droit d’auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle. Le CIRDÒC-Institut occitan de Cultura, en sa qualité d’éditeur du Site, consent à l’Utilisateur un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur ledit contenu. L’Utilisateur s’engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre.
De même, l’Utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du Site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise. Le CIRDÒC-Institut occitan de Cultura ne saurait être tenu responsable des utilisations faites par les Utilisateurs des données accessibles sur le Site. Toute création de lien hypertexte d’un site Internet vers le Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse du CIRDÒC-Institut occitan de Cultura.
2. Garanties
Le CIRDÒC-Institut occitan de Cultura s’efforce d’offrir aux utilisateurs une information fiable et qualitative. Cependant, il ne peut garantir l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site.
Le CIRDÒC-Institut occitan de Cultura ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site. De même, Le CIRDÒC-Institut occitan de Cultura n’exerce aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.
3. Données personnelles
Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, notamment son article 34, les Utilisateurs du Site ayant fourni des informations personnelles par l’intermédiaire du Site disposent d’un droit de modification des données nominatives collectées vous concernant. Pour cela, contactez nous par mail à : @informatica@oc-cultura.eu ou envoyez nous un courrier à l’adresse postale susmentionnée.
4. Informations relatives à l’éditeur
Éditeur : Établissement public de coopération culturelle du Centre international de recherche et documentation occitanes – Institut occitan de Cultura
Responsable de la publication : Cyril Gispert (director@oc-cultura.eu)
Conception, développement et réalisation graphique : Studio ASENSÒ
Hébergement :
CIRDOC – Institut occitan de cultura
1, bis bvd Du Guesclin
BP 180 – 34503 Béziers Cedex
Tel : 04 67 11 85 10